Règlement intérieur

Association Arcade

Conformément à l’article 12 des statuts de l’Association ARCADE, il est établi le présent règlement intérieur.

Article 1 : Adhésion

Pour être membre actif de l’association et pouvoir ainsi participer aux escapades organisées par Arcade, le candidat devra s’acquitter du montant de la cotisation annuelle fixée par l’Assemblée générale. L’adhésion court du 1er septembre au 31 août.

Article 2 : Assemblée générale

La convocation à l’AG sera transmise aux membres de l’Association au moins deux semaines avant la date de l’AG. Elle comprendra l’ordre du jour fixé par le bureau de l’Association ainsi que les questions qui lui auront été soumises par les membres de l’association.

Article 3 : Escapades et Activités

L’Association organise des sorties ouvertes à tous les passionnés d’Art roman.

Ces escapades sont proposées par les membres de l’Association lors d’une réunion de préparation. Elles seront ensuite étudiées, sélectionnées et entérinées par le bureau.

     3.1 Paiement des escapades

     Les escapades sont réservées aux adhérents à jour de leur cotisation. L'inscription à une escapade n’est validée qu'après réception du règlement des arrhes.

     - Celles-ci sont fixées à 30 euros par journée d’escapade et par personne.

     - Le solde devra être versé 15 jours avant le départ.

Le montant des arrhes pourra être ajusté en fonction des frais qu'Arcade devra engager avant le départ.

     En cas de désistement par l’adhérent, si l’escapade est déficitaire, Arcade se réserve le droit de retenir tout ou partie des arrhes. L’association n’a pas pour finalité de réaliser des bénéfices, néanmoins elle ne peut se permettre d’être déficitaire.

     3.2 Annulation

L’association Arcade se réserve le droit de modifier ou d’annuler une escapade. En cas d'annulation, et en l'absence de report, l'association Arcade procèdera au remboursement des arrhes.

     3.3 Moyens de transport

Plusieurs types de moyens de transport sont possibles :

     • Soit par un autocariste dans le cas où le nombre d’inscrits est égal ou supérieur à 25     

     • Soit en minibus loués par l’Association

     • Soit par covoiturage. Dans ce cas le conducteur devra être à jour : de son permis de conduire, du contrôle technique du véhicule, de la cotisation de son assurance auto. Les passagers doivent s'entendre avec le chauffeur pour participer aux frais de transport.

Article 4 : Comptabilité

La bonne tenue des comptes est garantie par le trésorier qui procède aux paiements. Le trésorier présente aux adhérents réunis en AG un rapport comptable annuel validé par le président. Le bilan annuel financier sera établi du 1er septembre au 31 août.

Article 5 : Modification du règlement intérieur

Toute modification du Règlement intérieur se fera sur la décision du bureau de l’association Arcade et devra être soumise à l’Assemblée générale pour approbation et ratification.