Conformément à l’article 12 des statuts de l’Association ARCADE, il est établi le présent règlement intérieur.

          Article 1° :  Adhésion

Pour être membre actif de l’association et pouvoir ainsi participer aux escapades organisées par Arcade, le postulant devra s’acquitter du montant de la cotisation annuelle fixée par l’Assemblée générale.

          Article 2 :   Assemblée générale

La convocation à l’AG sera transmise aux membres de l’Association au moins une semaine avant la date de l’AG. Elle comprendra l’ordre du jour fixé par le bureau de l’Association ainsi que les questions qui lui auront été soumises par les membres de l’association.

          Article  3 :  Activités /  Escapades

L’Association  organise des sorties qui sont et restent des compléments aux cours suivis en ART ROMAN mais restent ouvertes à tous les passionnés d’Art roman.

Ces escapades sont choisies  par les membres de l’Association participant à la Commission Voyages. Elles seront ensuite étudiées, sélectionnées  et entérinées par le bureau conformément à l’article 4.1 du présent règlement intérieur.

          3.1 : Moyens de transport

Plusieurs types de moyens de transport sont possibles :

• Soit par un autocariste choisi suite à différents devis dans le cas où le nombre d’inscrits est égal ou supérieur à 20,

• Soit en minibus loués par l’Association.

Dans ce cas, le(s) conducteur(s) devront être titulaires d’un permis de conduire en cours de validité. Les personnes transportées sont assurées par  l’assurance de l’Association : la MAIF.

• Soit par covoiturage.

Dans ce cas

- le conducteur, propriétaire du véhicule devra se faire rembourser les frais occasionnés, répartis entre les passagers, en parts égales incluant le conducteur qui devra être à jour :  de son permis de conduire, du contrôle technique du véhicule, de la cotisation de son assurance auto.

- le document ci-dessous devra être rempli et signé par chacun des conducteurs

avant le départ :

«  Je soussigné  …………….  certifie que mon permis de conduire est en cours de validité, que mon véhicule  (type, marque, n° immatriculation) est à jour du contrôle technique et que ma cotisation d’assurance à (nom de la compagnie d’assurance) a bien été réglée. Fait à  Grenoble le  ………….., 

                                                                signature  ……………

          3.2 :  Remises

-  Il n’y a pas de remise de 5% aux couples inscrits à la même escapade.

-  Les remises seront acceptées uniquement sur les charges variables : hôtel,   restauration.

-  Aucune remise ne sera accordée sur les charges fixes : transport.

          Article  4 :  Commissions

Il est constitué de deux commissions.

          4.1   Commission   « Escapades »

Cette commission est ouverte à toute personne suivant ou ayant suivi les cours  d’art roman organisés par l’IUAD.

Celle-ci  aura  pour objet de proposer des  « escapades »  rentrant dans le cadre de la formation suivie  à l’IUAD.

C’est le bureau de l’Association qui entérine les escapades qui auront été étudiées par la commission et qui les organisera.

            4.2      Commission  « Communication »

Son objectif : développer la communication afin de mieux faire connaître l’Association, en particulier par la création et le développement d’un site internet.

          Article  5  :  Comptabilité

La bonne tenue des comptes est garantie par le trésorier qui ne procède à des paiements que sur présentation d’une pièce comptable visée par le Président de l’Association. Le trésorier présente aux adhérents réunis en AG un rapport comptable annuel complet. Le  compte de résultat sera établi du 1.09.n  au 31.08.n+1

          Article  6 :   Modification du règlement intérieur

Toute modification du Règlement intérieur se fera sur la décision du bureau de l’association Arcade et devra être soumise à l’Assemblée générale pour approbation et ratification.